j'aimerais savoir qui chante la version anglaise de Mike Brant - Dis lui

Morris Albert

Merci pour tes lumières

Précision concernant Feelings et Dis-lui
Il y a une histoire de plagiat dans l'air, puisque Loulou Gasté, le mari de Line Renaud, a intenté un procès à Morris Albert dès la sortie de Feelings (1975). Il y a reconnu une de ses propres compositions du début des années 60 (mais je ne me souviens plus du titre, c'était du style Aime-la ou Pardonne moi). Ca a trainé pendant des années car Morris Albert n'a jamais répondu aux injonctions, et ce n'est qu'à la fin des années 80 que ça a pu se régler à l'amiable entre les 2 parties.
Morris Albert n'a jamais nié qu'il ait pu "s'inspirer" d'un titre entendu au cours de ses vaoyages…

Et cette fameuse chanson "originale" de Loulou Gasté a été reprise par Roch Voisine, dans la période où cette affaire de palgiat faisait un peu de bruit : c'est "Pour toi", sur l'album Double (1987). Et si j'ai bonne mémoire, ce n'est pas un règlement à l'amiable, mais une condamnation qui a conclu ce litige.

Merci Saperlipopette pour le complément; comme ça l'info est complète et j'aurais appris quelque chose que j'ignorais.

j'ai l'arrêt quelque part d'ailleurs mais faudrait que je le retrouve….

Ca pourrait être intéressant…
Tu penses à nous si tu mets la main dessus…

Cour de cassation
Chambre civile 1
Audience publique du 8 mars 1988 Cassation

N° de pourvoi : 86-12112
Inédit titré

Président : M. PONSARD,



REPUBLIQUE FRANCAISE


AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS



LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant :

Sur le pourvoi formé par Monsieur M. X., dit X… , demeurant (…), EN PRESENCE :

1°/ de la société A…, dont le siège social est (…),

2°/ de la société B… dont le siège social est (…) en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1985, par la cour d'appel de Paris (4e chambre section A), au profit :

1°/ de Monsieur Y… , demeurant (…),

2°/ de la société EDITIONS Y…, dont le siège social est (…), défendeurs à la cassation ; M. Y… et la société Editions Y… ont formé un pourvoi incident contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris ; M. X… , demandeur au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; M. Y… et la société Editions Y… , demandeurs au pourvoi incident, invoquent à l'appui de leur recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 4 février 1988, où étaient présents : M. Ponsard, président, M. Grégoire, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM. Camille Bernard, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, conseillers, Mme Gié, M. Sargos, conseillers référendaires, M. Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de Me Choucroy, avocat de M. X… , de Me Ryziger, avocat de M. Y… et de la société Editions Y… , de Me Garaud, avocat de la société A…, les conclusions de M. Charbonnier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la société B… ; Met hors de cause la société A… et la société B…, qui ne sont pas demanderesses au pourvoi principal ;


Sur le premier moyen du pourvoi principal pris en sa seconde branche :

Vu l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que le juge doit, en toutes circonstances, faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. Y… , auteur de la chanson "Pour toi", dont il prétendait que la chanson "Feelings", œuvre de M. X… , constituait une contrefaçon, a, en 1979, agissant conjointement avec la société Y… , assigné devant le juge des référés, afin de désignation d'expert, les sociétés A… et B…, cessionnaires des droits d'auteurs de M. X… pour l'Europe ; qu'il a, en 1980, assigné ces deux sociétés devant le juge du fond, puis, en 1981, M. X… lui-même, sans toutefois appeler celui-ci aux opérations d'expertise, qui ne prirent fin qu'en avril 1982 ; Attendu qu'après avoir décidé que le pré-rapport et le rapport définitif d'expertise étaient inopposables à M. X… , la cour d'appel a néanmoins condamné celui-ci pour contrefaçon, in solidum avec les sociétés susnommées, en se fondant essentiellement sur les constatations et sur l'avis des experts, qu'elle déclarait "particulièrement nécessaires à la solution du litige" ; qu'elle a, en statuant ainsi, violé le texte susvisé ; Attendu que le pourvoi incident de M. Y… et de la société Editions Y… est irrecevable en tant que dirigé contre les sociétés A… et B…, qui ne sont ni demanderesses, ni défenderesses à la cassation ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres griefs du pourvoi principal, non plus que sur le pourvoi incident :

CASSE ET ANNULE, dans les limites du pourvoi de M. X… dit X… , l'arrêt rendu le 19 novembre 1985, entre les parties, par la cour d'appel de Paris ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la Douai ;


et voilà cher Decibel ! Les autres arrpets ont été publié dans les revues de propriétés intelectuelles, mais n'existent qu'en version papier.

Merci, cher CapitainFlam.  ;-)

Pour info l'arrêt de base est un long arrêt (6 pages analysant les deux chansons, leurs histoires, leurs mélodies etc….) de la Cour d'Appel de Paris du 19 Novembre 1985 Louis Gasté c/ Morris Albert, IMG, RAPA-NUI, il a estimé que :

"(…) dit que la chanson "Feelings" (1974) de Mauricio Kaisermans est la contrefaçon partielle de la Chanson "Pour Toi" (1956) dont monsieur Louis Gasté est l'auteur de la Musique (…)"

Et ordonné une expertise pour fixer le montant des dommages et intérêts (expertise objet de l'arrêt de cassation ci dessus), fixant une provision à 300.000 Francs.

Et bien là, j'apprends quelque chose à travers ce thread et je n'en suis pas mécontent! Je ne savais pas que l'on pouvait descendre jusqu'à la comparaison des mélodies et des textes. Merci Captain!

Si je comprends bien l'arrêt condamnant Morris Albert a été cassé, donc pas de condamnation?!

Non, car la Cour d'Appel de Douai , sur la base d'un rapport d'expertise effectué en respectant les principes du contradictoire, à confirmé la position de la Cour d'Appel de Paris et condamné Morris. Mais faudrait que je retrouve ce dernier arrêt que j'avais vu quelque part.

J'ai trouvé ici un article intéressant à ce sujet. Mais c'est en anglais. On peut y entendre des extraits des 2 morceaux, et les comparer.

En ce moment il y a pas mal de procés qui se perdent…

si goudurisk on compare les melodies et parfois les proces se perdent dans des chansons inconnus , la preuve :

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS


LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant :


Sur le pourvoi formé par M. X…, demeurant (…),


en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1997 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit de M. Y…, demeurant (…),


défendeur à la cassation ;


Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;


Vu la communication faite au Procureur général ;


LA COUR, en l'audience publique du 12 février 2002, où étaient présents : M. Lemontey, président, M. Gridel, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ;


Sur le rapport de M. Gridel, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. X… , les conclusions de M. Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ;


Sur les deux moyens réunis :


Attendu que M. X… , compositeur et interprète de la chanson "Le Pétrin", a été débouté de l'action par lui introduite contre M. Y… en contrefaçon, dommages-intérêts et retrait à la vente de cassettes comprenant la chanson "Vanilia" ; qu'il fait grief à l'arrêt attaqué (Reims, 2 juillet 1997) d'avoir ainsi statué, alors, selon le premier moyen, que la cour d'appel aurait violé l'article L. 113-3 du Code de la propriété intellectuelle et privé sa décision de base légale au regard du même article en ne tirant pas les conséquences de ses constatations selon lesquelles la chanson "Le Pétrin" était une œuvre commune, que M. X… était l'auteur de sa mélodie, qu'il existait des similitudes entre les mélodies de l'une et l'autre chansons, puis en n'ayant pas recherché si "Vanilia", œuvre composite, ne portait pas préjudice à l'œuvre préexistante, et, selon le second moyen, privé aussi sa décision de base légale au regard de l'article L. 122-4 du même Code en ne recherchant pas si les similitudes relevées par l'expertise, en plus de l'identité d'harmonisation et d'orchestration, ne constituaient pas des reproductions ou adaptations ;




Mais attendu que, après avoir distingué le thème mélodique de l'arrangement instrumental de la chanson "Le Pétrin", puis constaté qu'ils relevaient de genres différents et avaient eu pour auteurs respectifs M. X… et M. Y… , et enfin, dans l'exercice de son pouvoir souverain, fait seulement sienne l'observation de l'expert sur des similitudes mélodiques exclusives de tout plagiat ou copie, la cour d'appel, devant laquelle l'atteinte à l'œuvre commune par l'œuvre composite n'était pas soutenue, a légalement justifié sa décision ;


PAR CES MOTIFS :


REJETTE le pourvoi ;


Condamne M. X… aux dépens ;


Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix-neuf mars deux mille deux.