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reulliev
Marotteur
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Protection de la marque B&M
Le 11-12-2002 à 12:18:56
Bonjour à tous !
Après une petit discussion avec Morphee, Doudoucoincoin et clapbec sur le chat… j'en suis venu à une suggestion..et j'ai fait une recherche d'anteriorité sur l'INPI pour savoir si vous aviez déposé la marque "Bide et Musique"?? apparemment pas… (corrigez moi si je me trompe.. mais pas trop je suis douillet)
il me semble que le coût de la protection minimum obligatoire de trois classes (classe = classification) de marque (dont la diffusion electronique) n'est pas enorme…
Par ailleurs, le fait que l'association ait cette dénomination ne protège en rien (à mon avis)….
Vous devriez quand même assurer vos arrières, histoire qu'il ne se monte pas un site parallèle qui LUI dépose la marque et vous empêche d'utiliser cette dénomination.. même sur le net….
La menace est peu probable mais bon…étant donné que vous êtes bien référencés…
voilà …
votre veilleur
(qui a quelques déformations professionelles…. j'en conviens…)
Quelques grammes de finesse dans un monde de P…
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lainemichael
P'tit cou
Inscrit depuis le 24/09/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 11-12-2002 à 12:30:34
vrai mais dans certains cas, ça peut poser de gros problèmes… nous nous sommes fait voler notre nom de domaine avant de le déposer et avons dû en prendre un proche mais moins impactant… et quand nous avons voulu racheter le nom initial, son proprio a été très gourmand… nous ne l'avons pas racheté mais avons dû faire connaître notre vraie adresse…
Mexico, Mexiiiiiiiicoooooooooooooooooo !
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reulliev
Marotteur
Inscrit(e) depuis le 03/12/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 11-12-2002 à 12:42:21
je ne parlais pas seulement du nom de domaine.. mais de la MARQUE….
en plus.. si ça vous ai dejà arrivé pour le nom de domaine….. direction -> INPI vite !!!
Quelques grammes de finesse dans un monde de P…
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calamiteux
Vibromoteur
Inscrit depuis le 06/11/2000
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Re: Protection de la marque B&M
Le 11-12-2002 à 13:32:12
Rassure-toi, l'équipe de B&M compte un avocat hors pair ;-) (qui te répondra lui-même)
Pour le nom de domaine, je pense que lainemichael parlait d'un autre site.
Pour la protection du nom Bide-et-Musique, l'existence du site et de l'association ne protège pas contre tout, mais ca n'est pas rien non plus, notamment en cas de procès : l'usage et la notoriété sont facilement prouvables.
D'autre part le dépôt à l'INPI n'est pas si bon marché que ça, en tout cas par rapport au budget d'une association comme B&M. C'est parfaitement justifié pour une société commerciale, mais pas pour une structure associative.
D'autant que pour bien faire il faudrait aussi déposer le logo…
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CapitainFlam
Petit barreau
Inscrit(e) depuis le 03/11/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 11-12-2002 à 14:31:00
Les structures associatives (sur lesquelles je travaille en ce moment), sont de plus en plus demandeur de protection. Ce phénomène a été de pair avec le développement économique des structures associatives qui font de la concurrence à des structures capitalistiques. Ces dernières ont réagi en partie en attaquant de nombreuses association qui utilisaient des marque ou modèle protégés.
Dès lors les associations se mettent à faire de même…
Mais en ce qui concerne BetM, comme le fait justement remarquer Calamiteux c'est la preuve de l'antériorité qui importe d'apporter devant un tribunal. Un deposant ne pourra jamais empecher une association d'utiliser une marque ou dénomination, si cette dernière apporte la preuve de l'antériorité de l'usage ( voir l'article L 713-6 a) du Code de la Propriété Intellelectuelle)
Le dépôt de marque, dessins , modèles etc… est uniquement destinée à garantir cette preuve , sachant que souvent ceux-ci sont déposés antieurement à leur usage ou mise sur le marché. Et encore la présomption de dépôt INPI n'est pas irréfragable.
Or pour betM les preuves existent (notamment l'enregistrement de l'adresse.com au nom de l'associatin "Bide et Musique" etc…).
En conclusion, il n'existe aucun intérêt pour l'association d'enregistrer Bide et Musique à l'INPI, et le coût est assez prohibitif de surcroit, étant donné qu'il faut régulièrement repasser à la caisse. Et si un tiers l'utilise l'association pourra agir en justice pour lui en interdire.
On dit d'un accusé qu'il est cuit, lorsque son avocat n'est pas cru.
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lainemichael
P'tit cou
Inscrit depuis le 24/09/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 11-12-2002 à 14:31:43
Effectivement, je parlais du site de mon lieu de travail…
et oui, c'est cher !!!
par contre, si aucune exploitation commerciale n'est prévue, comment définir la marque et son territoire ???
Mexico, Mexiiiiiiiicoooooooooooooooooo !
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reulliev
Marotteur
Inscrit(e) depuis le 03/12/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 11-12-2002 à 14:54:51
Merci !!
Je reconnais bien le style juridique qui m'est cher (mais je ne vois pas les deux parties.. deux sous parties du texte ..lol)
Je ne faisait que poser le problème et je remercie les vigilants et compétents juristes qui m'ont répondu….
j'ai appris pas mal de chose..
J'avoue que cette idée m'est venue parce que j'avais cru comprendre qu'il y avait un début de suggestion d'idée de compil B&M à l'avenir…
bref… j'alerte…
je laisse les experts traiter de la question avec humilité !
Encore merci
Quelques grammes de finesse dans un monde de P…
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lainemichael
P'tit cou
Inscrit depuis le 24/09/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 11-12-2002 à 15:05:41
effectivement, c'est une idée que j'ai lancée…
Mexico, Mexiiiiiiiicoooooooooooooooooo !
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Curieuzeneuze
Sans espoir
Inscrit depuis le 07/05/2001
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Re: Protection de la marque B&M
Le 11-12-2002 à 16:34:02
Pour sortir un cd estampillé bide et musique ne croyez pas que les producteurs soient enthousiastes… ;o)
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patrick-duffy
Sans espoir
Inscrit(e) depuis le 16/09/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 11-12-2002 à 16:36:42
C'est bien dommage parce qu' un coffret B&M sous le sapin pour noël ça m'aurait bien fait plaisir. Les producteurs ne sont pas beaux joueurs. :-(
we are strong! Isn't it?
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Sprotch
Rapace
Inscrit depuis le début
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Re: Protection de la marque B&M
Le 11-12-2002 à 16:38:55
Tout pareil que là haut =)
Déposer à l'INPI (198€ pour 10 ans) permettrait surtout de décourager les petits malins, une procédure juridique étant tjs bcp plus casse pied qu'une précaution.
Quand on sera riche, peut être…
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Beegee
Camé
Inscrit depuis le 25/10/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 11-12-2002 à 17:32:40
Et hop, c'est le moment de suggérer un supplément de soutien INPI de 10 euros aux cotis' ;o)
RECALM Power!
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lainemichael
P'tit cou
Inscrit depuis le 24/09/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 11-12-2002 à 17:34:55
mais dans ce cas, il faut penser à des deals messieurs !!!! et la compil pourrait voir le jour !!!
Mexico, Mexiiiiiiiicoooooooooooooooooo !
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calamiteux
Vibromoteur
Inscrit depuis le 06/11/2000
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Re: Protection de la marque B&M
Le 11-12-2002 à 18:01:51
Et les 198 € couvrent quels pays ? Parce que s'il faut payer en plus l'OMPI pour avoir une couverture mondiale (cette radio étant comme chacun le sait à audience planétaire) on n'a pas fini d'en vendre des T-shirts pour protéger la marque…
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reulliev
Marotteur
Inscrit(e) depuis le 03/12/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 12-12-2002 à 11:28:58
Vous ne pouvez vous couvrir qu'en France.. du moment que vous proteger la classe 38 (site internet) et 9 (supports magnétiques ) parmi les trois classes minimum..
môajédissakomça…1..
Quelques grammes de finesse dans un monde de P…
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Déméther
Dépendant(e)
Inscrit(e) depuis le 04/04/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 26-12-2002 à 14:52:29
Désolé de vous contredire.
Seul l'enregistrement de marque ou l'enregistrement au RCS crée un droit privatif.
L'usage antérieur, en droit français, ne vous donne aucun droit. Attention, sur la notion de ce qu'est "l'usage", de ne pas confondre les systèmes de protection de la propriété intellectuelle : on est ici devant un cas de droit d'occupation, et non en droit de création (droit d'auteur, brevets).
En matière de marque non déposée, la "notoriété" avancée comme moyen de défense par CaptainFlam n'est pas ici le critère facilement atteint de la "marque de renommée". La loi vise la définition donnée par l'article 6 de la CUP : la notoriété ici s'entend d'une connaissance particulièrement importante, y compris pour le public non visé par l'usage premier. Les marques notoires supposent au surplus une activité commerciale et sont donc très restrictivement limitées : Coca, IBM, Chanel, etc…
On ne saurait soutenir non plus que le dépôt antérieur du nom et des statuts de votre association vous permettrait éventuellement d'agir sur la base de 711-4, la jurisprudence ayant depuis logtemps tranché l'affaire : hors activité commerciale, point de salut.
L'enregistrement de marque devant l'INPI vous aurait permis de récupérer à très faibles frais votre nom de domaine, le cas présenté répondant à tous les critères de cyber-squatting.
Il ne vous servirait à rien d'étendre votre dépôt à l'étranger : OMPI, OHMI ou autre. Vous ne visez une protection que là où vous êtes actifs : en France.
Enfin, vous ne passez pas régulièrement à la caisse : sauf tous les 10 ans, ce qui semble assez lointain.
"J'étais la France : qu'est-ce qu'il en reeeste ?
Un corps mort, pour les cooor-morans !… "
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Déméther
Dépendant(e)
Inscrit(e) depuis le 04/04/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 26-12-2002 à 14:57:17
Ha. J'oubliais.
Il serait inutile et véléitaire de déposer le "logo" (= dessin stylisé).
Si vous déposez uniquement la désignation verbale, vous êtes protégés sur celle-ci ET sur tout logo qui la reprendrait à l'identique ou similairement. Déposer le "logo" comme proposé limiterait vos droits et est donc une erreur.
"J'étais la France : qu'est-ce qu'il en reeeste ?
Un corps mort, pour les cooor-morans !… "
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Helloween
Jumeau maléfique
Inscrit depuis le 02/11/2000
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Re: Protection de la marque B&M
Le 26-12-2002 à 15:06:43
On est tombé sur un juriste de poids :)
En mouvement perpetuel !
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calamiteux
Vibromoteur
Inscrit depuis le 06/11/2000
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Re: Protection de la marque B&M
Le 27-12-2002 à 00:19:53
Et de bon aloi.
Je re-précise cependant que le cas de cyber-squatting susmentionné ne concerne pas Bide-et-Musique.
Une simple question sur le point du dépôt ou non à l'étranger : peut-on vraiment, en matière d'internet, soutenir que B&M n'est actif qu'en France (quand on pense au nombre de Belges atteints !!!) sous prétexte que l'association et le site sont français ? Si quelqu'un monte un site similaire (ou plagiaire) au Canada ou à Singapour, le risque me semble a priori aussi grand que s'il le faisait en France, non ?
www.calamiteux.com
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CapitainFlam
Petit barreau
Inscrit(e) depuis le 03/11/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 27-12-2002 à 00:27:22
tout a fait calamiteux, mais bon promis des qu'on a cinq minutes on fait une these sur la question avec Sprotch.
Pour le reste on est pas face à un droit d'occupation mais bien face à un droit de création et la question de la détermination du détenteur des droits issus de cette création. J'ai une bonne dizaine d'arrêts de jurisprudence en la matière, et nul nécessité que l'asso exerce une activité commerciale pour cela.
On dit d'un accusé qu'il est cuit, lorsque son avocat n'est pas cru.
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Déméther
Dépendant(e)
Inscrit(e) depuis le 04/04/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 27-12-2002 à 10:51:18
Rhaaa, là à à là à à …. CapitainFlam : c'était bien la peine de traverser la galaxie et de se gourer de planète Mégara ! Sot !
En droit de la PI, un droit de création suppose une création intellectuelle originale : une toile de Rubens, un texte de Stendhal, une chanson d'Adamo. Là , c'est de la création. Et de la merveille ! Quand il y a donc création, le droit vient protéger le premier qui a divulgué cette création.
Donner un nom à une radio, ou à une association, ce n'est pas un droit de création. C'est prendre quelques termes peu originaux et les assembler pour donner un titre. Il n'y a malheureusement pas suffisamment d'inventivité dans le court titre "Bide et Musique" (même si c'est sublimement beau !) pour donner prise à un droit de création. C'est juste un droit d'occupation. Je prends une expression et je l'enregistre. Alors, la loi française ne protège que le premier qui dépose.
Si vous souhaitez vous protéger contre toute reprise là où vous voulez continuer de diffuser… dépôt éventuel en France et au Bénélux (marque unique valable en Belgique-Nederlands-Luxembourg). Mais la question se résume à ceci : y a-t'il un gros risque de voir "Bide & Musique" repris par un tiers ?
Voilà . Ha, Capitaine, mon Capitaine, il me faut vous l'avouer bien humblement : vous êtes un fier et prometteur juriste, et j'aime votre enthousiasme si plein de belle vigueur juvénile. J'y ai reconnu toute la fougue du jeune diplomé, mais la propriété intellectuelle est une matière à part entière, et il convient de l'aborder sans aveuglement hâtif. La thèse sur le sujet est déjà faite depuis plus d'un siècle tant la question était évidente. Votre serviteur l'enseigne même dans quelques Universités, et sue avec un rare enthousiasme dans un obscur service de PI d'une multinationale bien sympathique. Votre copie m'a déçu, mais pour les beaux yeux de votre belle amie Johanne, je renonce à vous inviter à plus de rigueur à l'avenir… dans l'intérêt de vos clients.
Recevez pourtant mes salutations les plus joyeusement bidesques.
Et reprenons désormais nos chants merveilleux.
"J'étais la France : qu'est-ce qu'il en reeeste ?
Un corps mort, pour les cooor-morans !… "
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DjManolo
Absoludement fou
Inscrit depuis le début
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Re: Protection de la marque B&M
Le 27-12-2002 à 11:55:47
Merci maitre Bergès.
Ton Pote le DJ
djmanolo@bide-et-musique.com
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Déméther
Dépendant(e)
Inscrit(e) depuis le 04/04/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 27-12-2002 à 12:23:25
Pas maitre.
Le port permanent d'un Marcel à trous ne saurait supporter la triviale vulgarité de la robe noire.
[J'attends d'ailleurs toujours la confection du fameux marcel B&M qui emportera d'insondables vagues de soupirs concupiscents et féminins lors de nos passages sur les plages. J'ai dit. Et je continue mon attente. Désespéré.]
"J'étais la France : qu'est-ce qu'il en reeeste ?
Un corps mort, pour les cooor-morans !… "
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reulliev
Marotteur
Inscrit(e) depuis le 03/12/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 27-12-2002 à 12:38:25
Chers Maîtres … merci !!!
Je ne pensais pas qu'une alerte donnée par votre serviteur allait favoriser tant de verve !!!!! (ne vous méprenez pas sur le terme employé)….
C bo le droit quand même…ce sont des hommes et des femmes comme nous finalement… sous leurs robes.. ils sont nus et tout et tout…..
En tant que veilleur et si je peux me permettre de donner un p'tit conseil… il faudrait quand même être très prudent à l'avenir Me Demether.. en effet… les bidaddicted sont très mal vus au sein des universités et encore plus dans les multinationales…. ;-)
Avancez toujours masqué !.. souriez vous êtes sur google…!
Finalement c'est aussi ça ..B&M…. des professionnels au service de la joie de vivre….
Pour répondre à la citation de Pierre Dac (citez vos sources Capitaine !)
"Il y a deux sortes de justice : vous avez l'avocat qui connaît bien la loi, et l'avocat qui connaît bien le juge !"
Coluche
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Déméther
Dépendant(e)
Inscrit(e) depuis le 04/04/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 27-12-2002 à 12:45:32
Bof…
Est-ce vraiment grave ? Non.
"J'étais la France : qu'est-ce qu'il en reeeste ?
Un corps mort, pour les cooor-morans !… "
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reulliev
Marotteur
Inscrit(e) depuis le 03/12/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 27-12-2002 à 13:12:38
connaître un juge ? …. non …
VOUI c'est "grave" Môssieu…….. on peut faire une crise "aigüe" en plein travail….là …. c'est toute une "carrière" qui s'effondre… vous aurez une drôle de "mine" après… tiens… :-)
oupffff.. je me surpasse en jeux de mots ……fô ke jaille faire dodo…. fatigué môa
Quelques grammes de finesse dans un monde de P…
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Lord Sinclair
Asile
Inscrit(e) depuis le 14/08/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 27-12-2002 à 13:55:03
Assez d'accord avec toi sur le fond, reulliev. J'ai passé Tonton Mayonnaise à mon collègue à la fac et il s'est interrogé sur mon devenir scientifique ;-)
Oh, Eho Eho, Youpi les nanas
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reulliev
Marotteur
Inscrit(e) depuis le 03/12/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 27-12-2002 à 18:40:36
Ahhhhhhh tu vois Lord…… la mayo ne prend pas dans ces cas là …. pfff
Nous sommes contraint à errer dans la marginale solitude musicale ou bien à nous retrancher en sombres clans bidesques parallèles….
CHhhuuuuuuuutttttt……… Ne dites à personne que nous existons….. !
Quelques grammes de finesse dans un monde de P…
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Sprotch
Rapace
Inscrit depuis le début
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Re: Protection de la marque B&M
Le 29-12-2002 à 12:12:19
Et voila, maintenant nous sommes 5 !
Un prof, un magistrat, un thésard et deux élèves avocats ! En tout cas ça prend de la place =)
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CapitainFlam
Petit barreau
Inscrit(e) depuis le 03/11/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 29-12-2002 à 12:17:04
Passé de bonnes vacances Sprotch ?
Pour l'instant je suis coincé en régime salarié (mais à Paris), mais j'essaierais à la rentrée de me mettre en normal à Paris.
ça prend tellement de place que l'on va bientôt pouvoir créer un comité !
On dit d'un accusé qu'il est cuit, lorsque son avocat n'est pas cru.
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CapitainFlam
Petit barreau
Inscrit(e) depuis le 03/11/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 29-12-2002 à 12:19:20
Tu oublies LordSinclair ce qui fait 6 non ?
On dit d'un accusé qu'il est cuit, lorsque son avocat n'est pas cru.
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Sprotch
Rapace
Inscrit depuis le début
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Re: Protection de la marque B&M
Le 29-12-2002 à 12:36:18
C'est lui le thésard =)
Raaah je suis coincé à St Maur =(
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CapitainFlam
Petit barreau
Inscrit(e) depuis le 03/11/2002
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Re: Protection de la marque B&M
Le 29-12-2002 à 12:44:16
Il y a aussi Jeannot le lapin donc ça fait 6. 2 Thésards, deux élèves avocats, un prof, et un magistrat.
On dit d'un accusé qu'il est cuit, lorsque son avocat n'est pas cru.
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