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pierrotlartiste
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pierrotlartiste - Accro
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HADOPI Le 11-10-2013 à 17:48:35
Bonjour à tous.
Je stocke des copies en mp3 de quelques uns des 10 à 12.000 c.d.'s que je possède sur un disque dur externe que je peux emporter en voyage.
Je change d'ordinateur. J'en achète un qui me permettra de tout stocker sur son seul disque intégré.
Ai-je le droit de vendre le disque externe, avec son contenu, qui sera bientôt inutile ?
Merci aux juristes pour leurs réponses avisées, je n'en doute pas…
pierrotlartiste
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Re: HADOPI Le 14-10-2013 à 16:49:33
Bonjour à tous les Bidonautes.
Personne ne sait ????
Lèz
Dèppelin
Lèz - Dèppelin
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Re: HADOPI Le 14-10-2013 à 18:55:01
Si ce support contient des œuvres soumises à droit d'auteur et si ces droits ne t'appartiennent pas, la réponse est facile à trouver
Le Sapin Sobre
Pine head
Le Sapin Sobre - Pine head
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Re: HADOPI Le 14-10-2013 à 19:20:39
A formater avant de le revendre.
Sapin et fier de l'hêtre !
Flaming Youth
Plus beth que méchant
Flaming Youth - Plus beth que méchant
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Re: HADOPI Le 14-10-2013 à 20:02:22
Posté par Le Sapin Sobre :
A formater avant de le revendre.
Ça me paraissait tomber sous le charme euh sous le sens…
La chips sourit aux audacieux. Pas étonnant qu'ils aient la patate.
Gozette et Gogo
Chicon carne
Gozette et Gogo - Chicon carne
Inscrit depuis le 03/05/2005
Re: HADOPI Le 20-10-2013 à 23:10:48
Posté par Flaming Youth :
Posté par Le Sapin Sobre :
A formater avant de le revendre.
Ça me paraissait tomber sous le charme euh sous le sens…
Sauf si, ainsi que Lèz le signale, les droits appartiennent à pierrotlartiste.
Vous voyez le mal partout !
pierrotlartiste
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Re: HADOPI Le 23-10-2013 à 08:29:32
Merci pour vos réponses.
Ainsi, pour être dans la légalité, comme cela est mon cas, il faut possèder la pochette originale du microsillon ou du c.d. ?
Je comprends ça.
Le possesseur d'un c.d. ou d'un DVD peut se faire des des copies pour lui seul mais quand il casse sa pipe, ses héritiers n'ont pas le droit de les diffuser, même dans leur salon ?
Bizarre…
Quand j'achète un disque d'occasion, comment sont rétribués lers droits aux auteurs ?
A propos, comment cela se passe-t-il dans les autres pays ?
De nombreux détails échappent encore à ma sagacité…
Snark Hunter
Rick Divers
Snark Hunter - Rick Divers
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Re: HADOPI Le 23-10-2013 à 10:54:05
Posté par pierrotlartiste :
Ainsi, pour être dans la légalité, comme cela est mon cas, il faut possèder la pochette originale du microsillon ou du c.d. ?
La pochette, pas nécessairement. Mais il faut posséder un exemplaire original du support sur lequel la musique était rendue disponible par les ayants-droit (donc l'éditeur, le plus souvent).
Posté par pierrotlartiste :
Le possesseur d'un c.d. ou d'un DVD peut se faire des des copies pour lui seul mais quand il casse sa pipe, ses héritiers n'ont pas le droit de les diffuser, même dans leur salon ?
Si les héritiers héritent également des CD ou DVD correspondants, cela ne pose pas de problème particulier. Je pense en effet que le droit n'est pas aliéné au seul acquéreur initial, mais bien au possesseur de l'exemplaire original. C'est-à-dire qu'il reste transmissible via le support lui-même. Le droit serait donc lié plutôt au couple constitué du support et de son légitime détenteur à un moment donné.

Point à vérifier tout de même auprès d'un juriste, je dirais…
Posté par pierrotlartiste :
Quand j'achète un disque d'occasion, comment sont rétribués lers droits aux auteurs ?
… Ils ne le sont pas ! 'Manquerait tout de même plus que ça : les détenteurs des droits ont déjà été rétribués à l'occasion de la vente du produit neuf.
Posté par pierrotlartiste :
A propos, comment cela se passe-t-il dans les autres pays ?
'Chais pô…
Posté par pierrotlartiste :
De nombreux détails échappent encore à ma sagacité…
Pour moi aussi - à la sagacité près !
"La vie n'est que l'interminable répétition d'une représentation qui n'aura jamais lieu."
pierrotlartiste
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pierrotlartiste - Accro
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Re: HADOPI Le 24-10-2013 à 10:17:50
Merci.
C'est assez flou, pour moi…
riccie
La pauvre rit
riccie - La pauvre rit
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Re: HADOPI Le 24-10-2013 à 12:22:15
Je crois que tout le monde à répondu un peu "au pif" et je vais donc en faire autant. S'il s'agit de vendre plus cher que le support physique en lui-même ce disque au prétexte qu'il contient des trésors, j'imagine que ce n'est pas précisément autorisé.

En même temps à moins d'en faire une campagne nationale et de le mettre ostensiblement aux enchères, la probabilité pour que les "autorités compétentes" en soient informées est assez mince. Je peux bien entendu me tromper mais je n'ai jamais entendu parler d'une brigade de choc débarquant au hasard chez les gens pour leur réclamer le support "original" des copies placées sur leur disque dur. Donc s'il s'agit d'en faire cadeau à une connaissance, je ne crois pas que ce soit bien risqué.

Le plus difficile sera finalement à mon avis, pour le cas où l'on souhaite véritablement en tirer un quelconque profit, la découverte d'un pigeon susceptible d'"acheter illégalement" (je ne trouve pas de meilleures expression mais vous voyez ce que je veux dire) des trucs qu'il peut télécharger tout aussi illégalement mais gratuitement ;o)
riccie spécialiste en rien…
hre mgbye
Psychopathe
hre mgbye - Psychopathe
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Re: HADOPI Le 25-10-2013 à 01:34:08
    Parfaitement d'accord avec riccie, j'ajouterai qu'il existe en ce domaine une énorme tartufferie : tu peux acheter à bas prix n'importe où des supports (CD DVD disques durs, clefs USB) dont le volume de stockage est totalement disproportionné avec un usage légal : quand on connaît la taille d'un fichier word, excel, d'un jpeg ou du logiciel pour tenir les comptes de la famille, remplir un tera avec ses propres archives ou créations ou photos de famille relève de la science-fiction pour 99,99 % de la population (de même que la nécessité d'avoir un graveur de CD et DVD sur CHAQUE ordinateur). Donc quasiment tous les disques disques durs externes, CD ou DVD vendus ont pour destination le stockage de données provenant de CD ou DVD originaux. On peut toujours dire que chacun de nous fait des copies de ses CD et DVD dans le but de pouvoir les écouter sans les abimer, ou les emmener en voiture tout en les ayant pour la chaîne du salon, mais quelque chose de dit que les gens qui font des copies d'œuvres qu'ils ont acheté uniquement pour le plaisir de les avoir en double ne sont pas la majorité.

    Il y a par ailleurs dans la moindre ville une ou plusieurs médiathèques municipales où parfois gratuitement tu peux emprunter CD et DVD, en principe pour les écouter sans les recopier, mais j'ai du mal à croire que tout le monde soit aussi vertueux… Sans parler ses échoppes de location de DVD à tous les coins de rue.

    En résumé, tu as le droit d'avoir le matériel qui permet de copier, on te le fournit même avec n'importe quel ordinateur, tu as le droit d'acheter les supports qui permettent la copie, tu as le droit d'emprunter les œuvres MAIS tu n'as pas le droit d'utiliser le matériel et les supports pour copier les œuvres. J'aurais tendance à dire que la meilleure solution pour lutter contre la copie serait de taxer CD et DVD vierges à hauteur de ce qu'on peut graver dessus, parce que tout le monde sait bien à quoi ils vont servir, ou faire payer l'emprunt à un prix tel que tu paie au passage les droits comme si tu avais acheté l'oevre (j'espère que monsieur Hadopi ne me lit pas, je ne souhaite pas du tout ces solutions !). Bref je pense qu'il y a une large tolérance pour la copie, tant qu'on en fait pas une industrie.

    L'histoire de Megauplod le montre bien : ce n'était pas la seule plateforme de téléchargement illégal, mais c'était celle qui générait des bénéfices indécents pour ses fondateurs grâce au pillage des œuvres. Bref ils avaient dépassé la limite acceptable du pillage, supportable quand il est discret, répréhensible quand ça devient une industrie parrallèle.
Les gens qui généralisent sont tous des cons
pierrotlartiste
Accro
pierrotlartiste - Accro
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Re: HADOPI Le 25-10-2013 à 15:17:19
Cela n'est ABSOLUMENT pas le but…
Merci pour la réponse…
Posté par riccie :
Je crois que tout le monde à répondu un peu "au pif" et je vais donc en faire autant. S'il s'agit de vendre plus cher que le support physique en lui-même ce disque au prétexte qu'il contient des trésors, j'imagine que ce n'est pas précisément autorisé.

En même temps à moins d'en faire une campagne nationale et de le mettre ostensiblement aux enchères, la probabilité pour que les "autorités compétentes" en soient informées est assez mince. Je peux bien entendu me tromper mais je n'ai jamais entendu parler d'une brigade de choc débarquant au hasard chez les gens pour leur réclamer le support "original" des copies placées sur leur disque dur. Donc s'il s'agit d'en faire cadeau à une connaissance, je ne crois pas que ce soit bien risqué.

Le plus difficile sera finalement à mon avis, pour le cas où l'on souhaite véritablement en tirer un quelconque profit, la découverte d'un pigeon susceptible d'"acheter illégalement" (je ne trouve pas de meilleures expression mais vous voyez ce que je veux dire) des trucs qu'il peut télécharger tout aussi illégalement mais gratuitement ;o)
riccie
La pauvre rit
riccie - La pauvre rit
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Re: HADOPI Le 25-10-2013 à 18:58:04
Dans ce cas à mon humble avis rien ne t'oblige à tout éradiquer du support avant de le céder.

D'ailleurs ça me rappelle que, comme pas mal d'entre nous j'imagine, j'ai par le passé "hérité" de PC venant d'amis qui s'achetaient un truc plus performant. S'ils prenaient bien sûr la peine d'en virer leurs données réellement personnelles (genre correspondance) les logiciels par exemple n'étaient pas systématiquement désinstallés. J'aurais tendance à traiter pareil ces données sachant qu'elles sont aussi tributaires de la durée de vie du disque dur qui comme chacun sait est très loin d'être éternel.

Ce n'est pas un avis "légal" effectivement mais juste mon point de vue ;o)
riccie spécialiste en rien…
Gozette et Gogo
Chicon carne
Gozette et Gogo - Chicon carne
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Re: HADOPI Le 25-10-2013 à 21:51:37
C'est marrant comme ce fil dérape. C'est sans doute bien qu'il dérape, ceci dit. La question de départ était : "Ai-je le droit" (avec appel aux juristes), à mon avis il n'y a pas besoin d'être juriste pour répondre "non".

A côté de ça il y a trois autres questions (voire plein d'autres) :
- est-ce que pierrotlartiste risque beaucoup s'il le fait quand même ? Vraisemblablement non.
- est-ce que c'est moral qu'il le fasse quand même ? Vraisemblablement ça ne me regarde pas donc je n'en pense rien.
- est-ce moral que la loi soit telle que ce soit illégal ? Vous avez quatre heures.
Tant que Standard & Purrrrs ne dégradent pas mon GGG tout va bien !
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